Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DU LACTODO
/
DOMAINE DU LAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU LAC
DOMAINE DU LAC, SCEA

Numéro de dépôt :
4295414
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
DOMAINE DU LAC de DOMAINE DU LAC

Présentation de la marque DOMAINE DU LAC

Déposée le 29 août 2016 par DOMAINE DU LACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est DOMAINE DU LACTODO domicilié(e) Le lac - 24130 - GINESTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANTIN Sébastien domicilié(e) Papounet - 24130 - GINESTET - France.

La marque DOMAINE DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU LAC arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

DOMAINE DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : Rosé du lac , CHATEAU DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LA DIVINE PROPORTION , VL LES VIGNOBLES DU LAC , CHATEAU DE L'OU , Chateau Severin , LES VIGNOBLES DU LAC LE VIN EGAYE LA VIE


DOMAINE DU LAC, SCEA - Le lac - 24130 - GINESTET - France


M. DANTIN Sébastien - Papounet - 24130 - GINESTET - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.